La Déclaration Sociale Nominative est une mesure réglementaire consistant à rassembler toutes les déclarations sociales en une seule, nominative et mensuelle.

 

La mise en place de la DSN est obligatoire pour le 1er janvier 2016. Compte tenu des usages, pratiques et outils auxquels les services paie et déclaratif sont habitués, il est nécessaire d’anticiper un tel changement, en répondant à un certain nombre de questions:

  • Votre SIRH est-il DSN-compatible ?
    • Quel est le processus de migration du SI Paie envisagé pour être « compatible DSN » ? (release simple, changement de version)
    • Qui réalise cette évolution ? Editeur, TMA, Informatique interne, Mixte ?
  • Quelle est la participation « métier » attendue ?
  • Comment vont être mises à jour, complétées, transcodées les données actuelles ?
  • Quel est le planning et le budget envisagés de cette évolution ?
  • Est-ce que vos processus et vos compétences internes sont adaptées pour profiter de tous les leviers d’optimisation qu’offre la DSN ?

De par l’expérience que nos équipes ont acquise sur les aspects déclaratifs du SIRH, nous sommes en mesure de vous proposer une approche d’accompagnement personnalisée.

Notre accompagnement s’articule autour des trois phases complémentaires pour la réussite de la mise en œuvre de la DSN :

  • L’audit : qui a pour objectif d’analyser la capacité de votre SIRH et de vos équipes à intégrer la démarche DSN, au vu des processus actuels de déclaration. Cette analyse se base sur la comparaison entre les déclarations actuelles et les exigences de la nouvelle norme DSN. Cette comparaison permettra de préciser l’impact qu’aura la DSN sur votre contexte SIRH et de quantifier l’effort à fournir pour adapter votre SIRH afin de: 

-Pouvoir produire les nouvelles informations déclaratives en conformité avec la norme DSN.
Il est impératif de mettre en place une version de votre SIRH capable de produire les flux DSN mensuels et événementiels. Ces nouveaux modules seront plus efficaces s’ils permettent des télétransmissions, en mode EDI complément automatisés.

– Pouvoir construire ou reconstruire les « accumulateurs » (somme de rubriques de paie ou de compteurs d’heures à déclarer) demandés par la nouvelle norme mensuelle. Il sera nécessaire de réviser le réglementaire ou plan de paie.

– Pouvoir garantir la conformité et la sécurité des données transmises. Il faudra paramétrer, contrôler, et tester la justesse des résultats.

Le traitement mensuel et au fil de l’eau exige également une excellente qualité des processus de paie. La simplification législative devrait donc s’accompagner par une refonte des processus Paie et Déclaratif. La refonte de ces processus (paie et déclaratif) peut ainsi réduire le coût administratif de l’entreprise.

Cet audit nous permettra donc de rédiger un rapport présentant un plan d’action détaillé, qui comprendra deux volets : le projet d’adaptation de votre SIRH et la conduite du changement métier.

  • L’adaptation de votre SIRH : Le projet d’adaptation de votre SIRH a pour objectif de mettre en conformité votre SIRH avec la DSN. Il sera organisé et mis en œuvre en fonction des résultats de la phase d’audit, consignés dans le rapport et le plan d’action détaillé. Advyteam vous accompagne sur tous les aspects de ce projet : pilotage, conception, réalisation, recette ou en assistance également.
  • La conduite du changement et l’accompagnement métier : En parallèle du projet d’adaptation de votre SIRH, il faudra adapter vos processus et former les utilisateurs aux nouveaux usages et notamment aux nombreux contrôles métiers requis par cette norme. Chaque mois, en effet, il sera nécessaire de contrôler les différentes bases déclarées dans la DSN. Il s’agit bien de déclarer 100% des salariés, tous les mois, de façon nominative, en étant “juste” du premier coup.
    Pour cela, nous vous proposons de vous accompagner pour :

    • Une revue de l’organisation des tâches de votre cycle de paie et des processus de contrôle des déclaratifs. Nous utiliserons pour cela la méthode de démarche qualité Lean Six Sigma. Nos consultants sont formés et certifiés Lean Management et Lean Six-Sigma.
    • Une adaptation de votre suivi avec les organismes.
    • Des recommandations d’évolution d’organisation.
    • Elaborer les documentations et les formations nécessaires sur la DSN.

Pour avoir un diagnostic complet et faire de votre passage à la DSN un levier de transformation et de performance de votre organisation, réalisez votre audit avec Advyteam !